Mentions légales


Ce site est la propriété de BHARLEV INDUSTRIES, Société à Actions Simplifiées au capital de 124.000 €
Immatriculée au RCS de MEAUX, le numéro 339 678 211.
Siége social : 1 rue des présidents ZAC des 20 Arpents 77990 Le Mesnil Amelot.
Les utilisateurs du site sont tenusde respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pouront être modifiées à tous moments et sans préavis pat BHARLEV INNDUSTRIES.

Déclaration:
Le traitement automatisé des informations personnelles réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration à a Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL), en conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposez d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art.34) en écrivant à : BHARLEV INDUSTRIES Service marketing 1 rue des présidents ZAC des 20 arpents 77990 LE MESNIL AMELOT.


Propriété intellectuelle :
Les photos de ce site sont non-contractuelles.
Tout le contenue du site, images, textes, logos sont la propriété exclusive de la société BHARLEV INDUSTRIES.
Toute reproduction ou utilisation, partielle ou totale, du site, des éléments qui le composent ou des informations y figurant, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de BHARLEV INDUSTRIES.